Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LITERIE EUROPEENNE
Numéro de dépôt :
1735099
Date de dépôt :
11/05/1989
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
11/05/1999
Présentation de la marque LITERIE EUROPEENNE
Déposée le 11 mai 1989 par HAILLOT MICHEL CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « LITERIE EUROPEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LITERIE EUROPEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735099.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITERIE EUROPEENNE est expirée depuis le 11 mai 1999.
HAILLOT MICHEL CHARLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13